De nos jours, les termes “d?sarmement”, “contr?le d’armements”, “non- prolif?ration”, rappelant les exp?riences du 20?me si?cle, inspirent des sentiments contradictoires. La fin de la guerre froide a ouvert la voie ? de nouvelles menaces pour la s?curit? internationale, la paix et la stabilit?. De nouveaux facteurs sont entr?s dans l’?quation internationale. Dans un contexte de globalisation caract?ris?e par des niveaux toujours croissants d’interd?pendance ?conomique et sociale, de nouveaux besoins, des priorit?s nouvelles se dessinent.
Comment d?sarmer ?
La diplomatie multilat?rale et le principe de la s?curit? collective pourraient et devraient en ?tre les moyens et les outils et le syst?me des Nations Unies, gr?ce ? sa participation universelle, le cadre naturel. C’est l’environnement propice pour r?pondre ? la n?cessit? du d?sarmement, au contr?le des armements, ? la non-prolif?ration et au besoin toujours plus pressant de pouvoir lib?rer des ressources pour le d?veloppement ?conomique et social.
L’ensemble du syst?me en vigueur comprend un r?seau de ” r?gimes ” de non prolif?ration et de d?sarmement multilat?raux. Il s’agit en fait d’un ensemble ? premi?re vue h?t?rog?ne d’instruments l?gaux ou de simples engagements politiques, dont la nature, le degr? d’adh?sion et les obligations y attach?es varient ?norm?ment.
C’est ainsi qu’on pourrait distinguer trois grandes cat?gories de trait?s et “r?gimes” qui semblent ?tre les piliers du syst?me international aspirant ? pr?server la paix et ? promouvoir la s?curit?.
Il s’agit des instruments internationaux qui traitent des armes de destruction massive, de ceux, plus exclusifs, qui g?rent et contr?lent l’exportation de ” mat?riel ” qui pourrait contribuer ? la construction d’une arme de destruction massive, et ceux qui s’appliquent aux armes conventionnelles.
Dans la premi?re cat?gorie, celle des Trait?s, il faut noter le Trait? de la Non Prolif?ration des armes nucl?aires, qui est tr?s souvent appell? la pierre angulaire du d?sarmenent multilat?ral. Le TNP interdit aux Etats qui ne poss?dent pas d’armes nucl?aires de recevoir, fabriquer et acqu?rir de telles armes, tandis que ceux les poss?dant d?j? sont oblig?s soit d’entreprende soit de poursuivre des n?gociations ? fin de d?sarmement nucl?aire. Il s’agit du Trait? le plus largement accept? (avec ses 188 Etats Parties) dans le domaine du d?sarmement. Dans le domaine des armes de destruction massive, citons aussi la Convention d’interdiction des armes Chimiques (CIAC), qui a donn? naissance ? l’Organisation pour l’Interdiction des armes chimiques (OIAC) supervisant l’application de la Convention, ainsi que la Convention sur les armes bact?riologiques (biologiques) ou toxiques (CIAB). N’oublions pas non plus le tr?s important Trait? d’interdiction totale d’essais nucl?aires qui n’a pas pu encore entr? en vigueur mais qui inspire toujours nos espoirs l?gitimes.
Ces trait?s sont compl?t?s par le r?gime de contr?le d’exportations. Il s’agit d’accords multilat?raux de coop?ration entre des groupes d’Etats qui ?laborent des crit?res pour l’autorisation des exportations, dressent des listes de produits ? contr?ler et adoptent des proc?dures d’?change d’information.
Il s’agit plus concr?tement du Groupe des Fournisseurs Nucl?aires, du ” Zagger Committee ” d’une mission analogue, du Groupe Australien r?gissant les armes chimiques et biologiques, du R?gime de contr?le de la technologie des Missiles, du code de la Haye dans ce m?me domaine de missiles et de l’Arrangement du Wassenaar, g?rant le commerce des armes conventionnelles.
La troisi?me cat?gorie d’instruments internationaux, celle du d?sarmement conventionnel, comprend principalement la Convention sur l`Interdiction ou la Limitation de Certaines Armes Classiques (avec ses protocoles), la Convention sur l’Interdiction des Mines Anti-personnelles, et le Programme des Nations Unies contre le commerce illicite des armes l?g?res et de petit calibre.
Malheureusement, depuis la fin des n?gociations sur la Convention des armes chimiques (CIAC) en 1992 et la n?gociation du Trait? d’interdiction compl?te des essais nucl?aires (TICE) de 1994-96, cela fait plus d`une dizaine d’ann?es, la Conf?rence sur le D?sarmement – qui les a d?clench?s – semble se trouver dans une impasse qui refl?te un certain blocage plus g?n?ral. Plus particuli?rement au niveau du nucl?aire, l’existence d’int?r?ts vitaux et de priorit?s bien d?finies de facteurs oppos?s ne favorise pas la cr?ation d’une condition favorable ? la diplomatie multilat?rale o? l’entente mutuelle et le compromis sont essentiels.
Quelles sont les perspectives de la Conf?rence du D?sarmement ?
La Gr?ce est actuellement observateur ? la Conf?rence – dont les membres sont limit?s ? 65.
Aspirant ? y participer de plein droit, elle a soumis sa demande d’adh?sion d?s 1982 et croit que dans ce cadre le r?alisme s’impose manifestement.
Nous faisons partie de ceux qui persistent ? croire que la Conf?rence du D?sarme-ment va red?marrer dans un avenir proche, et plus concr?tement au moment o? l’?quilibre des forces le permettra. C’est un fait que pour promouvoir le d?sarmement, il ne suffit pas d’avoir la vision d’un monde moins arm?, plus pacifique, plus juste. Il est en m?me temps indispensable d’admettre que les int?r?ts fondamentaux de toutes les parties doivent ?tre respect?s ou plut?t balanc?s. Il semble ainsi que la Conf?rence sur le d?sarmement ne pourra jouer ? nouveau son r?le primordial que par une ” attaque ” ?quilibr?e ? un groupe de secteurs importants tels que la non-prolif?ration, le d?sarmement nucl?aire et la pr?vention des armements dans l’espace. Nous sommes d’autre part persuad?s que la Conf?rence devrait en m?me temps s’?largir et permettre la participation du maximum des Etats y int?ress?s, devenant ainsi un vrai forum mondial d?vou? au d?sarmement et ? la non prolif?ration.
En parall?le, il nous semble que la qu?te d’une participation maximale est ?galement d’une importance cruciale pour l’efficacit? de tous les r?gimes de contr?le d’exportation, qu’ils se r?f?rent aux armes conventionnelles ou ? celles de destruction massive. La Gr?ce pr?sidant actuellement le R?gime de contr?le de la technologie des missiles (MTCR) qui aspire ? freiner la prolif?ration des missiles, des v?hicules a?riens non pilot?s et les vecteurs d’armes de destruction massive, sans perturber les ?changes commerciaux l?gitimes, cherche juste ? y appliquer cette politique d’?largissement.
Parlant de pr?sidences, la Gr?ce a assum? en 2007 la pr?sidence de la r?union annuelle des Etats parties de la CCW, la Convention sur l’interdiction ou la limitation de l’emploi de certaines armes classiques.
La CCW constitue l’un des instruments principaux de la loi humanitaire internationale. Elle est cens?e compl?ter les Conventions de Gen?ve de 1949 pour la protection des victimes de guerre.
Le th?me central de cette pr?sidence ?tait les cons?quences humanitaires de l’usage de sous-munitions pour les civiles. Conscients de l’urgence d’agir face ? ce grand enjeu humanitaire, nous avons cherch? ? favoriser une approche respectant la partie humanitaire du sujet sans ?carter les consid?rations de nature militaire. Il semblait essentiel de garantir la participation du maximum des Etats int?ress?s, des possesseurs et des utilisateurs. Nous pensons que le processus est d?j? mis en fonction avec l’?tablissement d’un Groupe d’experts gouvernementaux mandat? pour n?gocier un nouveau protocole qui traitera des probl?mes humanitaires pos?s par les sous munitions.
Last but not least, retenons l`importance du nouveau concept de la s?curit? humaine dans le d?sarmement et la non prolif?ration. C’est un fait que les mines antipersonnelles, les armes l?g?res et de petit calibre, certains types de sous munitions, repr?sentent des d?fis non seulement pour la vie des individus mais aussi pour leur dignit?, le potentiel de d?veloppement ?conomique et de la prosp?rit? de gens qui vivent dans des r?gions de conflit.
De cette constatation ?mane la conception de la s?curit? humaine dont (la protection et la promotion) ont ?t? entreprises par un groupe de 14 pays constituant le R?seau de S?curit? Humaine, R?seau que la Gr?ce pr?side actuellement.
Permettez moi en guise de conclusion de risquer un jugement d’ordre g?n?ral. Le d?sarmement, cause commune de l’humanit?, ne doit pas ?tre la t?che de clubs de gens et de pays pourvus de bonne volont? et de bonnes intentions mais disposant de capacit?s restreintes. Il doit par contre, pour ?tre efficace, ?tre trait? et promu dans des forums aussi inclusifs que possible avec la pr?sence de la majorit? des pays du monde et surtout avec la participation des facteurs principaux des armements internationaux. Car prendre la d?cision de d?sarmer sans le consentement de ceux qui poss?dent ou utilisent les armes est d?pourvu de sens.
Franciscos Verros Ambassadeur Repr?sentant permanent de la Gr?ce
